18 décembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- III-21. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Musée des Beaux-Arts) • 2017
- III-22. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Bibliothèques de Nancy) pour la saison 2017-2018 • 2017
- III-23. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et L,Autre Canal, relative à la gestion des archives • 2017
- III-24. – Attribution de subvention à une association culturelle • 2017
- III-25. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017
- III-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Couleur et Volume • 2017
- III-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017
- IV-28. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, rue sainte Catherine et 1, rue Lyautey ) Attribution des marchés de travaux • 2017
- IV-29. – Performance énergétique des bâtiments de la ville de Nancy - Lancement d'un marché public global de performance et d'un marché public d'exploitation maintenance des installations de chauffage - ventilation - climatisation. • 2017
- IV-30. – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2017
- IV-31. – Convention avec GrDF autorisant l'installation d'un concentrateur sur l'hôtel de ville • 2017
- IV-32. – Convention avec la SOLOREM pour l'exploitation de deux parkings de surface dans la ZAC Nancy Grand Coeur • 2017
- IV-33. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2017
- IV-34. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 5 ème phase • 2017
- IV-35. – Création de nouveaux sites de composteurs partagés sur le territoire de la Ville de Nancy • 2017
- V-36. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2017
- VI-37. – Gestion de l'encours de la dette • 2017
- VI-38. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2018 • 2017
- VI-39. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2017
- VI-40. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2017