6 novembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- VI-41. – Décision modificative n°2 • 2017
- VI-42. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2017
- VII-43. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 rue du Joli Coeur à Nancy - parcelle cadastrée AH 763p • 2017
- VII-44. – Extension du régime indemnitaire au bénéfice de deux nouveaux grades • 2017
- VII-45. – Marché de prestations de services d'assurances - Lot n° 3 "Bris de Machines/Informatique" - Avenant • 2017