6 novembre 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- III-21. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'accès à ses données via l'espace sécurisé "Mon Compte partenaire" • 2017
- III-22. – Prix "Ensemble, faisons équipe contre les discriminations !" • 2017
- III-23. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2017
- III-24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017
- III-25. – MJC Bazin - Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy pour un site de compostage • 2017
- III-26. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017
- III-27. – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet "sports pour tous" • 2017
- IV-28. – Eglise Saint Sébastien - Restauration de la statue de Saint Joseph et de l'autel de Vallin - Don de l'association de la Sauvegarde de l'Art Français et demande de subvention à l'Etat • 2017
- IV-29. – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité ) Avenants n° 1 aux lots n°7 et n°5 ) Avenant n° 2 au lot n°2 • 2017
- IV-30. – Résiliation des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux - Tranche TF5 - Restauration de la façade Nord de la Basilique Saint-Epvre • 2017
- IV-31. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture, pose, maintenance et gestion de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables • 2017
- IV-32. – Evolution de la Charte de lutte contre le logement indigne et non décent dans le département de Meurthe-et-Moselle • 2017
- IV-33. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4ème phase. • 2017
- IV-34. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2017
- IV-35. – Maintenance des installations techniques de la ville de Nancy - Avenant n°2 au lot 17 Gestion technique centralisée de tous les parkings et contrôle d,accès des parkings Place des Vosges / Dom Calmet / Faubourg des 3 Maisons • 2017
- IV-36. – Convention Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - association DYNAMO pour le projet "la bicyclette A cinéma" • 2017
- IV-37. – Modification des clés de répartition des charges au sein de l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe "espace Saint Dizier - Dominicains" et convention de travaux de rénovation • 2017
- IV-38. – Avis relatif à une Installation Classée soumise à enquête publique - Société ESTIA RESEAUX DE CHALEUR - Adjonction d'une centrale de cogénération aux installations de combustion existantes sur le plateau de Haye • 2017
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers. • 2017
- V-40. – Remise du prix " Nancy, ville citoyenne " • 2017