III-7. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives dans les écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2017
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 84
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération