3 juillet 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- V-41. – Versement d'une subvention à l'association des commerçants du marché central de Nancy pour la réalisation d'actions de promotion et animations • 2017
- V-42. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2017
- V-43. – Dénomination des espaces publics centraux du Plateau de Haye • 2017
- V-44. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- VI-45. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour l,achat d,électricité, de fourniture et de services en matière d,efficacité énergétique • 2017
- VI-46. – Travaux de restauration de la Porte Désilles - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2017
- VI-47. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux lots n° 5-7-8-9 et 13 et avenants n°2 aux lots n°2 et 10 • 2017
- VI-48. – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité ) Avenant n° 2 au lot n°1 - Dépollution - Démolition - Gros @uvre - VRD • 2017
- VII-49. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2017
- VIII-50. – Décision modificative n°1 • 2017
- VIII-51. – Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 6 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la société Batigère Nord Est • 2017
- VIII-52. – Tarification des services municipaux • 2017
- IX-53. – Immeuble 1 rue Lyautey - Désaffectation et déclassement • 2017
- IX-54. – Ilot des Jardiniers - Acquisition sur l'EPFL • 2017
- IX-55. – Mise en conformité du calendrier du protocole foncier "Plan Collèges Nouvelles Générations" - avenant au protocole • 2017
- IX-56. – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2017
- IX-57. – Détermination des ratios promus / promouvables 2017 • 2017
- IX-58. – Adaptation du tableau des effectifs • 2017
- X-59. – Dénomination d'une place Simone Veil • 2017