• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

19. – Établissement d'une conduite d'eau de Moselle, rue de Mon-Désert prolongée. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

21. – Abattoir et marché aux bestiaux : droits d'embarquement et de débarquement, taxe de cheville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

23. – Tramways de Nancy : compte d'exploitation de l'exercice 1926. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

24. – Compagnie des Tramways de Nancy : relèvement du compte « renouvellement et grosses réparations ». • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

25. – Recherche de nouvelles eaux de sources : exécution de sondages. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

26. – Vente de bois et de matériaux hors service. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

27. – Alignements partiels : M. Lambert 10 rue Jean-Lamour. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

29. – Traitement de M. Laurens, directeur de l'Octroi. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

30. – Personnel communal : service d'architecture. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

31. – M. Litt André : demande de subvention pour intégrer l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

32. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierreville, secrétaire général de la Mairie, Directeur administratif des services communaux. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

5. – Exposition nationale de l'Est de la France. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

6. – Exercice 1929 : crédits supplémentaires. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

7. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment rue Cyfflé : emploi du rabais d'adjudication. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

8. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux de couverture, de plomberie et de zinguerie • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

9. – Achat d'une voiture automobile pour le service de la police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier