3 octobre 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierreville, secrétaire général de la Mairie, Directeur administratif des services communaux. • 1929
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Parisot, veuve du Directeur du service municipal de médecine et d'hygiène. • 1929
- 3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1929
- 4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres • 1929
- 5. – Exposition nationale de l'Est de la France. • 1929
- 6. – Exercice 1929 : crédits supplémentaires. • 1929
- 7. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment rue Cyfflé : emploi du rabais d'adjudication. • 1929
- 8. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux de couverture, de plomberie et de zinguerie • 1929
- 9. – Achat d'une voiture automobile pour le service de la police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1929
- 10. – Marché de gré à gré : fournitures. • 1929
- 11. – Marchés de gré à gré : fournitures • 1929
- 12. – Alignements partiels : M. Moench, rue Saint-Charles n° 5 bis à 9. • 1929
- 13. – Alignements partiels : M. Dubois, rue de la Côte. • 1929
- 14. – Alignements partiels : M. Salesse, rue de Turique. • 1929
- 15. – Alignements partiels : M. l'abbé Schneyder, rue de la Côte. • 1929
- 16. – Alignements partiels : M. Marcel Simon, rue de la Côte. • 1929
- 17. – Avenue du Sud : cession gratuite de terrain. • 1929
- 18. – Ouverture de rues dans le quartier dit « Le Sapin ». • 1929
- 19. – Établissement de trottoirs et caniveaux rue Français et rue de Prény à Buthegnémont. • 1929
- 20. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1929