3 octobre 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 41. – Compagnie du gaz : statut du personnel. • 1929
- 42. – Pavillon Louise-Élisabeth, ouverture. • 1929
- 43. – Attribution des bourses de la fondation Bailly. • 1929
- 44. – Demande de transfert à l'hospice J. B. Thiéry d'une subvention communale pour frais de traitement à l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1929
- 45. – Bourse communale à l'institution des sourds-muets de l'Est : Meilender Maurice. • 1929
- 46. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1929
- 47. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929
- 48. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1929
- 49. – Demande de prêt d'honneur pour un élève de l'École Centrale : avis du conseil municipal. • 1929
- 50. – Bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1929