6 août 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- 1. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : création d'un second dispensaire. • 1929
- 2. – Budget additionnel de 1929. • 1929
- 3. – Conseil de Prud'hommes, congrès de Reims : demande de subvention. • 1929
- 4. – Eau de Moselle : demande de la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1929
- 5. – Décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris : demande d'extension de certaines dispositions à la Ville de Nancy. • 1929
- 6. – Agrandissement du groupe scolaire Charlemagne. • 1929
- 7. – Groupe scolaire Charlemagne : création d'emplois. • 1929
- 8. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins. • 1929
- 9. – École de garçons des Grands-Moulins : création d'emplois. • 1929
- 10. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de 1930. • 1929
- 11. – Conservatoire de musique : budget de 1930. • 1929
- 12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1928 et budgets additionnels de 1929. • 1929
- 13. – Demande de Mme Hainchelin, professeur à l'école pratique de jeunes filles Drouot. • 1929
- 14. – Ouverture de la rue de Marsal : cession de terrain par M. Crosset. • 1929
- 15. – Vente de vieux métaux. • 1929
- 16. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929
- 17. – Produit du legs de M. et Mme Villard, vente de terrain au parc de Saulrupt : demande de prolongation de délai de paiement, les consorts Godfroy pétitionnaires. • 1929
- 18. – Commission communale de statistique agricole : désignation d'un membre du conseil. • 1929
- 19. – Demandes de bourses pour l'École militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1929
- 20. – Institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne : participation de la Ville aux frais de traitement. • 1929