6 août 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- 21. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929
- 22. – Demande de bourse pour l'École professionnelle de l'Est : avis du conseil municipal. • 1929
- 23. – Demande de bourse pour l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1929
- 24. – Demande de bourse pour l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1929
- 25. – Demande de bourse pour l'École navale : avis du conseil municipal. • 1929