5 août 1929 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Chœur Bakulé. • 1929
- Survol de Nancy par les avions. • 1929
- Dépôt de voirie de la rue de l'Étang. • 1929
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Demarque, veuve d'un ancien agent de la Sûreté. • 1929
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Colard, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1929
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérard, brigadier d'Octroi. • 1929
- 4. – Location d'une boutique et d'une arrière-boutique rue Charles III, n° 7. • 1929
- 5. – Location verbale d'un appartement au château de Saurupt (legs Villard). • 1929
- 6. – Location verbale d'un appartement au château de Saurupt (legs Villard). • 1929
- 7. – Logement du receveur municipal. • 1929
- 8. – Galerie souterraine desservant les Grands-Moulins : révision de redevance. • 1929
- 9. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1929
- 10. – Legs de Mme veuve Bernard à la Ville de Nancy, aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1929
- 11. – Allocations familiales dans les marchés de travaux publics. • 1929
- 12. – Pensions communales de retraites : application de la loi du 14 avril 1924 (articles 79 et 80). • 1929
- 13. – Compte de gestion du receveur municipal de la Ville de Nancy pour l'exercice 1929 (période du 1er janvier au 30 avril inclus). • 1929
- 14. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'un nouveau groupe de maisons dans la cité-jardin de la Chiennerie : garantie de la Ville. • 1929
- 15. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : création d'un second dispensaire. • 1929
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'une cité universitaire au parc de Monbois : garantie de la Ville. • 1929