Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 39/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 40/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1872-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 41/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1874 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1873-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1878-1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 45/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1879-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 46/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1881-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 47/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 48/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1883-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 49/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1884-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 50/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 51/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 52/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 janvier 1888 au 19 décembre 1888 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 53/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 janvier 1889 au 19 décembre 1889 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 54/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 59/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 60/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 14 février 1896 au 18 décembre 1896 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 61/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 25 janvier 1897 au 7 décembre 1897 : actes et arrêtés. Table alphabétique des matières • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 62/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 16 février 1898 au 29 novembre 1898 : délibérations. Table alphabétique des matières • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 63/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899 : délibérations. Table alphabétique des matières • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 64/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table