Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 1er fructidor an VIII au 9 frimaire an XII (19 août 1800-1er décembre 1803) : délibérations. • an VIII-an XII
- Séances du 21 pluviôse an XII (11 février 1804) au 1er décembre 1806 : délibérations. • an XII-1806
- Séances du 27 brumaire an XIV (18 novembre 1805) au 8 mai 1813 : délibérations (exemptées du timbre). • an XIV-1813
- Séances du 26 février 1807 au 18 octobre 1810 : délibérations. • an XIV-1810
- Séances du 12 mai 1813 au 7 novembre 1815 : délibérations (exemptées du timbre). • 1813-1815
- Séances du 28 novembre 1815 au 19 février 1820 : délibérations (exemptées du timbre). • 1815-1820
- Séances du 7 mars 1820 au 4 novembre 1824 : délibérations (exemptées du timbre). • 1820-1824
- Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). • 1824-1829
- Séances du 29 mai 1829 au 16 juillet 1830 : délibérations (exemptées du timbre). • 1829-1830
- Séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. • 1830-1831
- Séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. • 1832-1834
- Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837
- Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. • 1837-1840
- Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. • 1840-1843
- Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. • 1843-1846
- Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. • 1846-1852
- Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859
- Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. • 1859-1866
- Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. • 1867-1870
- Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. • 1870-1871