Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 12 mai 1813 au 7 novembre 1815 : délibérations (exemptées du timbre). • 1813-1815 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire 1813-1815 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 23 Sous-unités (2) Registre • 1813-1815 Table alphabétique des matières • 1813-1815