Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. • 1834-1837 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire 1834-1837 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 31 Sous-unités (2) Registre • 1834-1837 Table alphabétique des matières • 1834-1837