Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 5 janvier 1915 au 28 décembre 1915 : procès-verbaux et délibérations. • 1915
- Séances du 7 janvier 1916 au 29 décembre 1916 : : procès-verbaux et délibérations. • 1916
- Séances du 10 janvier 1917 au 19 décembre 1917 : procès-verbaux et délibérations. • 1917
- Séances du 30 janvier 1918 au 14 décembre 1918 : procès-verbaux et délibérations. • 1918
- Séances du 11 janvier 1919 au 22 décembre 1919 : procès-verbaux et délibérations. • 1919
- Séances du 12 janvier 1920 au 24 décembre 1920 : procès-verbaux et délibérations. • 1920
- Séances du 7 janvier 1921 au 26 décembre 1921 : procès-verbaux et délibérations. • 1921
- Séances du 6 janvier 1922 au 26 décembre 1922 : procès-verbaux et délibérations. • 1922
- Séances du 5 février 1923 au 21 décembre 1923 : procès-verbaux et délibérations. • 1923
- Séances du 15 février 1924 au 23 décembre 1924 : procès-verbaux et délibérations. • 1924
- Séances du 2 février 1925 au 22 décembre 1925 : procès-verbaux et délibérations. • 1925
- Séances du 10 février 1926 au 28 décembre 1926 : procès-verbaux et délibérations. • 1926
- Séances du 17 janvier 1927 au 28 novembre 1927 : procès-verbaux et délibérations. • 1927
- Séances du 16 janvier 1928 au 24 décembre 1928 : procès-verbaux et délibérations. • 1928
- Séances du 23 janvier 1929 au 23 décembre 1929 : procès-verbaux et délibérations. • 1929
- Séances du 17 janvier 1962 au 10 décembre 1962 : délibérations. • 1962
- Séances du 16 février 1963 au 2 décembre 1963 : délibérations. • 1963
- Séances du 29 janvier 1964 au 23 décembre 1964 : délibérations. • 1964
- Séances du 3 février 1965 au 23 octobre 1965 : délibérations. • 1965
- Séances du 7 février 1966 au 24 octobre 1966 : délibérations. • 1966