Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 20 janvier 1967 au 27 novembre 1967 : délibérations. • 1967
- Séances du 12 janvier 1968 au 2 décembre 1968 : délibérations. • 1968
- Séances du 24 janvier 1969 au 13 octobre 1969 : délibérations. • 1969
- Séances du 8 janvier 1970 au 6 novembre 1970 : délibérations. • 1970
- Séances du 6 novembre 1970 au 18 décembre 1970 : délibérations. • 1970
- Séances du 9 février 1971 au 26 mai 1971 : délibérations. • 1971
- Séances du 26 mai 1971 au 27 novembre 1971 : délibérations. • 1971
- Séances du 27 novembre 1971 au 21 avril 1972 : délibérations. • 1971
- Séances du 21 avril 1972 au 25 octobre 1972 : délibérations. • 1972
- Séances du 25 octobre 1972 au 14 avril 1973 : délibérations. • 1972-1973
- Séances du 14 avril 1973 au 18 octobre 1973 : délibérations. • 1973
- Séances du 18 octobre 1973 au 1er mars 1974 : délibérations. • 1973-1974
- Séances du 1er mars 1974 au 28 juin 1974 : délibérations. • 1974
- Séances du 28 juin 1974 au 19 décembre 1974 : délibérations. • 1974
- Séances du 19 décembre 1974 au 27 juin 1975 : délibérations. • 1974-1975
- Séances du 27 juin 1975 au 24 octobre 1975 : délibérations. • 1975
- Séances du 24 octobre 1975 au 25 mars 1976 : délibérations. • 1975-1976
- Séances du 25 mars 1976 au 24 septembre 1976 : délibérations. • 1976
- Séances du 7 octobre 1976 au 9 mai 1977 : délibérations. • 1976-1977
- Séances du 9 mai 1977 au 14 novembre 1977 : délibérations. • 1977