Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895 : actes et arrêtés. • 1895
- Séances du 14 février 1896 au 18 décembre 1896 : actes et arrêtés. • 1896
- Séances du 25 janvier 1897 au 7 décembre 1897 : actes et arrêtés. • 1897
- Séances du 16 février 1898 au 29 novembre 1898 : délibérations. • 1898
- Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899 : délibérations. • 1899
- Séances du 13 janvier 1900 au 19 décembre 1900 : actes et arrêtés. • 1900
- Séances du 21 février 1901 au 28 décembre 1901 : procès-verbaux et délibérations. • 1901
- Séances du 4 février 1902 au 17 décembre 1902 : procès-verbaux et délibérations. • 1902
- Séances du 11 février 1903 au 10 décembre 1903 : procès-verbaux et délibérations. • 1903
- Séances du 17 février 1904 au 16 décembre 1904 : procès-verbaux et délibérations. • 1904
- Séances du 1er février 1905 au 12 décembre 1905 : procès-verbaux et délibérations. • 1905
- Séances du 23 janvier 1906 au 19 décembre 1906 : procès-verbaux et délibérations. • 1906
- Séances du 5 février 1907 au 3 décembre 1907 : procès-verbaux et délibérations. • 1907
- Séances du 16 janvier 1908 au 23 décembre 1908 : procès-verbaux et délibérations. • 1908
- Séances du 14 janvier 1909 au 24 décembre 1909 : procès-verbaux et délibérations. • 1909
- Séances du 1er février 1910 au 25 décembre 1910 : procès-verbaux et délibérations. • 1910
- Séances du 30 janvier 1911 au 21 décembre 1911 : procès-verbaux et délibérations. • 1911
- Séances du 25 janvier 1912 au 27 décembre 1912 : procès-verbaux et délibérations. • 1912
- Séances du 14 février 1913 au 23 décembre 1913 : procès-verbaux et délibérations. • 1913
- Séances du 17 février 1914 au 29 décembre 1914 : procès-verbaux et délibérations. • 1914