Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. • 1871-1872
- Séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. • 1872-1873
- Séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1874 : comptes rendus et délibérations. • 1873-1874
- Séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. • 1874-1876
- Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. • 1876-1877
- Séances du 18 janvier 1878 au 14 août 1879 : actes et arrêtés. • 1878-1879
- Séances du 1er octobre 1879 au 6 mai 1881 : actes et arrêtés. • 1879-1881
- Séances du 7 mai 1881 au 31 mai 1882 : actes et arrêtés. • 1881-1882
- Séances du 5 juillet 1882 au 22 juin 1883 : actes et arrêtés. • 1882-1883
- Séances du 23 juin 1883 au 21 octobre 1884 : actes et arrêtés. • 1883-1884
- Séances du 17 novembre 1884 au 23 novembre 1885 : actes et arrêtés. • 1884-1885
- Séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886 : actes et arrêtés. • 1886
- Séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887 : actes et arrêtés. • 1887
- Séances du 10 janvier 1888 au 19 décembre 1888 : actes et arrêtés. • 1888
- Séances du 17 janvier 1889 au 19 décembre 1889 : actes et arrêtés. • 1889
- Séances du 18 janvier 1890 au 27 décembre 1890 : délibérations. • 1890
- Séances du 4 mars 1891 au 12 décembre 1891 : actes et arrêtés. • 1891
- Séances du 13 janvier 1892 au 10 décembre 1892 : actes et arrêtés. • 1892
- Séances du 20 janvier 1893 au 4 novembre 1893 : actes et arrêtés. • 1893
- Séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894 : actes et arrêtés. • 1894