Conseil municipal • an VIII-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an VIII-1983
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 19-23, 25-130
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération
Sous-unités (111)
- Séances du 14 novembre 1977 au 22 mai 1978 : délibérations. • 1977-1978
- Séances du 22 mai 1978 au 13 novembre 1978 : délibérations. • 1978
- Séances du 13 novembre 1978 au 14 mai 1979 : délibérations. • 1978-1979
- Séances du 25 juin 1979 au 12 novembre 1979 : délibérations. • 1979
- Séances du 10 décembre 1979 au 21 avril 1980 : délibérations. • 1979-1980
- Séances du 21 avril 1980 au 17 novembre 1980 : délibérations. • 1980
- Séances du 17 novembre 1980 au 4 mai 1981 : délibérations. • 1980-1981
- Séances du 17 juin 1981 au 23 novembre 1981 : délibérations. • 1981
- Séances du 23 novembre 1981 au 3 mai 1982 : délibérations. • 1981-1982
- Séances du 3 mai 1982 au 25 octobre 1982 : délibérations. • 1982
- Séances du 22 novembre 1982 au 19 mars 1983 : délibérations. • 1982-1983