Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. • 1852-1859 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire 1852-1859 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 36 Sous-unités (2) Registre • 1852-1859 Table alphabétique des matières • 1852-1859