Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er fructidor an VIII au 9 frimaire an XII (19 août 1800-1er décembre 1803) : délibérations. • an VIII-an XII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire an VIII-an XII Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 19 Sous-unités (2) Registre • an VIII-an XII Table alphabétique des matières • 1800-1803