Séances du 1er fructidor an VIII au 9 frimaire an XII (19 août 1800-1er décembre 1803) : délibérations. • an VIII-an XII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
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Avec table alphabétique des matières.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération