Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 pluviôse an XII (11 février 1804) au 1er décembre 1806 : délibérations. • an XII-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire an XII-1806 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 20 Sous-unités (2) Registre • an XII-1806 Table alphabétique des matières • an XII-1806