Registre • an XII-1806 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire an XII-1806
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 20/1
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : registre • délibération