Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 27 brumaire an XIV (18 novembre 1805) au 8 mai 1813 : délibérations (exemptées du timbre). • an XIV-1813 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Sous-unités (2) Ajouter un commentaire Présentation du contenu Avec table alphabétique des matières. Date de l'unité documentaire an XIV-1813 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération Cotes extrêmes : 1 D 21 Sous-unités (2) Registre • an XIV-1813 Table alphabétique des matières • an XIV-1813