Plaques de rue • 1996-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • voie communale
Fonction : dénomination
Résultats 50601 à 50620 sur 55279
Voies publiques • 1983-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • voie communale
Fonction : dénomination
Généralités • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • voie communale
Fonction : dénomination
Documentation • 1977-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Cessions • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • aménagement foncier
Fonction : cession
Meurthe • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Berges • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : certificat d'urbanisme
2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : déclaration de travaux
2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : déclaration de travaux
2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : déclaration de travaux
2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : déclaration de travaux
janv-16 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme
Type : déclaration de travaux