Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme 1984, 2 avril-1986, 31 décembre. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 66 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme 1984, 2 avril-1986, 31 décembre. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 14 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables Déclarations préalables : n° 1-939. Certificats d'urbanisme : n° 1-493. Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 2-4, 6-7, 12, 19-23, 28-29, 32. Autorisations de travaux sur orgue : n° 1. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 8 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 7 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques • 1981-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-6, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme 2006-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 3 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 481 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 520 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 2 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 86 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 87 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 88 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 89 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 90 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 86-90 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 682 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 683 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 684 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Certificats d'urbanisme 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 93 W 685 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme