Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Résultats 50701 à 50720 sur 55279

1085-1100 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 85

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1101-1114 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 86

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1115-1127 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 87

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1128-1141 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 88

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1142-1155 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 89

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1156-1173 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 90

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1174-1186 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 91

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1187-1202 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 92

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1203-1215 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 93

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1216-1225 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 94

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1226-1237 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 95

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1238-1252 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 96

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1253-1270 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 97

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1271-1283 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 98

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

1284-1295 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 99

Sujet : urbanisme

Type : déclaration de travaux

Infractions et pénalités • 1982-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 186

Sujet : urbanisme

Information du public • 1995-2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 64

Sujet : urbanisme

Registres de dépôt • 2009-2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 9

Sujet : urbanisme

Type : registre

Mandat 1983-1989 • 1983-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 48-103

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance

Mandat 2014-2020 • 2014-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 38-121

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire

Typologie documentaire : délibération • dossier de séance