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Contrôle technique. – Marché : délibération, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement (1991). Bureau de contrôle Apave : rapports (1992). Bureau de contrôle Véritas : rapports, comptes-rendus de visite de chantier (1992-1993). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 15

Réception des travaux : listes des réserves, comptes rendus de visites de chantier, certificat de conformité, procès-verbal de remise des clés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 16

Exploitation de la salle de spectacle : étude sur le coût de renouvellement pour la sauvegarde du patrimoine technique et bâtimentaire, contrat d'affermage, documents annexes au contrat d'affermage. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 67

Exploitation de la salle de spectacle : document annexe au contrat d'affermage (catalogue des matériels et matériaux mis en oeuvre). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 68

Exploitation de la salle de spectacle par délégation de service public : note, cahier des clauses techniques particulières, projet de cahier des charges. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 69

Travaux de mise en conformité des sanitaires : délibération, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire. Remplacement de la couverture : décisions, déclaration des travaux, 8 photographies positives (argentique, couleur, 1996), 1 photographie positive (impression laser, couleur, 1996). Fonctionnement : notes, correspondance. • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 36

Restructuration de locaux pour l'aménagement de l'office de tourisme au sein de l'hôtel de ville : cahier des clauses techniques particulières, plans. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 46

Projet. – Commission d'appel d'offres, réunions du 10 avril et 1er août 1996 : synthèse des offres, tableau comparatif, correspondance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 10

Marchés entreprises, lots 1-19 : cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cadre décomposé du prix global forfaitaire (CDPGF), acte d'engagement (AE). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 14

CNFPT, commission municipale Meurthe-Canal et groupe de travail ENACT : comptes rendus de réunion (1993-1997). Projet : analyse (1994), rappel chronologique (1994-1995). Commission permis de construire : comptes rendus (1994). Maîtrise d'œuvre : convention et acte d'engagement (994). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 17

Contrôles : comptes rendus, procès verbaux d'essai et attestations (1998). Photographie de l'emplacement du chantier de l'ENACT cotée en 5 Fi (1997). • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

619 W 20