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Historique

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1968, n° 815-1093. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 288

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1968, n° 1097-1400. • 1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 289

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1969, n° 1401-1900. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 290

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1969, n° 1901-2177. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 291

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1969, n° 2188. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 292

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1969, n° 2192-2534. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 293

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1969, n° 2541-2900. • 1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 294

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1970, n° 148-341. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 296

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1970, n° 345-598. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 297

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1970, n° 603-795. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 298

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 803-937. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 299

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 940-1169. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 300

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 1170-1395. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 301

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1971, n° 1401-1601. • 1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 302

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1607-1779. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 303

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1783. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 304

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 1786-1998. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 305

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2002-2195. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 306

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2208-2397. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 307

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1972, n° 2404-2436. • 1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 308

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire