• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 10 mars 1980

VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 14 décembre 1981

S/2. – Garantie d'emprunt à l' association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 11 avril 1988

IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

IV/9. – Liaison A330-CD 2BIS-RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

II/2. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'une statue à la mémoire de l'abbé Grégoire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 15 mars 1993

V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

II-8. – Attributions de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 5 mai 1995

AF-11. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (2ème phase 1995). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1995
• 23 septembre 1995

DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur du n° 43. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OGEC Saint Dominique à hauteur de 50 % de 7 500 000 francs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 7 juillet 1997

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la Communauté urbaine d'un immeuble sis à Nancy 5, rue Saint-Léon. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

I-2. – Rétrocession par EPML à Ville de Nancy du terrain Nordon – 68 avenue du XXème corps à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 28 juin 1999

VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 7 février 2000

II-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 10 juillet 2000

VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 18 décembre 2000

V-2. – Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier