• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 10 juillet 1956

2. – Réalisation d'un emprunt de 11 millions à contracter auprès de la caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 12 février 1970

4. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation de 2 marchés de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 22 octobre 1970

III/2. – Rétrocession à l'état (Faculté de Pharmacie) de terrains sis à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 26 mai 1971

XI/2. – Extension de la compétence du District urbain au ramassage, au traitement et à l'entrepôt des déchets solides (à l'exclusion des ordures ménagères). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 1er juin 1972

III/2. – Réalisation d'une morgue de 15 cases à l'institut médico-légal : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 1er juin 1972

VII/2. – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 10 février 1973

III/2. – Marché de gré à gré pour la fourniture de livres à la bibliothèque municipale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 4 novembre 1976

S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1899
• 26 août 1899

2. – Legs à mme veuve Serrière à la fabrique de l'église Saint-Joseph. • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1907
• 8 avril 1907

2. – Conseil de Prud'hommes : désignation des électeurs appelés à prendre part à la formation des listes électorales. • 1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

2. – Monuments historiques : participation de la Ville dans les travaux de restauration à exécuter à la Porte de la Citadelle. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 27 avril 1923

2. – Office public d'habitations à bon marché, terrain tardif, galeries de mines : réduction du nombre de maisons à construire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Mémoires d'étudiants
• Classement chronologique

La protection de l'enfant du premier âge de 0 à 2 ans à Nancy (1890-1918) / Fabien Bories. 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

2. – Liquidation de la pension de retraite à accorder à M. Poinsignon : brigadier-contrôleur. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 décembre 1925

2. – Imposition extraordinaire : garantie à l' office public d'habitations à bon marché. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 novembre 1979

X/2. – Installations de combustion à la maternité A. Pinard rue du Dr Heidenreich par la Cité française d'exploitation thermique Cofreth. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier