27 avril 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 1. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly, utilité publique : recours devant le Conseil-d'État. • 1923
- 2. – Office public d'habitations à bon marché, terrain tardif, galeries de mines : réduction du nombre de maisons à construire. • 1923
- 3. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy : subvention et garantie de la Ville. • 1923
- 4. – Marchés de gré à gré : fournitures • 1923
- 5. – Travaux de pavage : emploi du rabais d'adjudication. • 1923
- 6. – Reconstruction du pont de la rue des Prés. • 1923
- 7. – Alignements, rue des Prés : vente d'une parcelle de terrain à M. Pierre. • 1923
- 8. – Alignements, rue des Prés : vente d'une parcelle de terrain à M. Klein. • 1923
- 9. – Vente d'une parcelle de terrain rue de la Colline. • 1923
- 10. – Conservatoire de musique, concerts : prix d'entrée. • 1923
- 11. – Modification aux alignements généraux de la rue Virginie-Mauvais. • 1923
- 12. – Création ou modification de pans coupés rues Victor-Poirel, Mazagran, Piroux et Crampel. • 1923
- 13. – Ouverture des voies aux abords du groupe scolaire dit de Bonsecours. • 1923
- 14. – Prolongement du boulevard Lobau, entre la rue Mansuy-Gauvain et la rue de Strasbourg avec modification aux alignements généraux de cette dernière voie. • 1923
- 15. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelle C 644 p. • 1923
- 16. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelles C 1635 p, C 639 p, C 644 p. • 1923
- 17. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelle C 645 p. • 1923
- 18. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelle C 646 p. • 1923
- 19. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelles C 635 p, C 639 p, 644 p. • 1923
- 20. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelles C 635 p, C 639 p, 644 p. • 1923