27 avril 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 21. – Vente de terrain parc de Saulrupt : parcelles C 635 p, C 639 p, 644 p. • 1923
- 22. – Remise à la Ville par le Département, d'une partie du terrain de la prison. • 1923
- 23. – Projet de cession à l'État d'une partie des terrains du cimetière de l'Est. • 1923
- 24. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1923
- 25. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1923
- 26. – Demande de bourse à l'école du service de santé militaire de Lyon : avis du conseil municipal. • 1923
- 27. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse. • 1923
- 28. – Traitement marin, participation de la ville : le jeune Louis Boussard. • 1923