17 mai 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Comptes du service municipale de ravitaillement. • 1923
- 1. – Hospice civils : approbation d'un 4e devis supplémentaire pour l'achèvement des travaux de construction d'un pavillon rue de Strasbourg. • 1923
- 2. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain de la propriété de Médreville. • 1923
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1923
- 4. – Mont-de-Piété : prêts gratuits. • 1923
- 5. – Acquisition sur le département d'une maison située rue de l'Abbé-Didelot. • 1923
- 6. – Legs de Mme veuve Brèche : Homologation du compte de gestion de M. Constantin, notaire à Paris, exécuteur testamentaire. • 1923
- 7. – Programme officiel du théâtre municipal. • 1923
- 8. – Emprunt de 400 000 francs pour l'installation de l'école primaire supérieure de garçons : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923
- 9. – Emprunt de 244 866,40 francs pour l'installation de l'école de filles de la rue du Ruisseau : traité avec la caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes de Meurthe-et-Moselle. • 1923
- 10. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923
- 11. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923
- 12. – Utilité publique : enquêtes parcellaires. • 1923
- 13. – École des Beaux-Arts : conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1923
- 14. – Allocations aux soutiens de famille. • 1923
- 15. – Demandes de bourses à l'école d'Arts et Métiers de Châlons-sur-Marne : avis du conseil municipal. • 1923
- 16. – Demandes d'exonérations de rétributions scolaires à l'école des Beaux-Arts. • 1923
- 17. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : 2e liste de 1923. • 1923
- 18. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1923. • 1923
- 19. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1923. • 1923