26 avril 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- Écoles supérieures de garçons et de filles : école Drouot et école ménagère. • 1923
- Écoles Drouot et ménagère. • 1923
- 1. – Théâtre municipal : adjudication du programme. • 1923
- 2. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Crouvezier. • 1923
- 3. – Hospices civils : ouverture de crédits supplémentaires. • 1923
- 4. – Hospices civils : transaction pour le règlement des travaux d'installation d'un ascenseur au pensionnat Bon-Secours. • 1923
- 5. – Hospices civils : admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables. • 1923
- 6. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1923
- 7. – Allocation renouvelable à M. Guise, régisseur de recettes à la recette municipale. • 1923
- 8. – Legs veuve Vincent-Joannès. • 1923
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Pavi. • 1923
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Petit. • 1923
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Bill. • 1923
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Foret. • 1923
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Thouvenel. • 1923
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bigardi. • 1923
- 15. – Personnel de la police. • 1923
- 16. – Révision de la liste des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1923
- 17. – Formation de la liste du jury pour 1923. • 1923
- 18. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1923