19 mars 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- Remerciements de M. le Préfet. • 1923
- Budget primitif de l'Office public d'habitations à bon marché. • 1923
- La propreté de Nancy. • 1923
- 1. – Affaire relative à l'ancienne manutention militaire. • 1923
- 2. – Automobile : règlement d'indemnité. • 1923
- 3. – Legs Gardeur : monument funéraire à Léon Gardeur. • 1923
- 4. – Théâtre municipal : adjudication de l'exploitation du vestiaire (1923-1924). • 1923
- 5. – Suppression d'un office d'huissier. • 1923
- 6. – École professionnelle Drouot : atelier d'apprentissage pour piqueuses en chaussures. • 1923
- 7. – Voie ferrée : relations Nancy-Sarrebruck. • 1923
- 8. – Côtes irrécouvrables. • 1923
- 9. – Subvention à la section nancéienne du Souvenir français • 1923
- 10. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain avenue de France. • 1923
- 11. – Maison des orphelines : acceptation définitive du legs de Mme veuve Boulanger • 1923
- 12. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1923
- 13. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923
- 14. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923
- 15. – Révision de la nomenclature et de la classification des rues et places. • 1923
- 16. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de bourse d'externat : Melle Delor (France Marguerite). • 1923
- 17. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1923