20 février 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- Entretien des rues. • 1923
- Tramways suburbains. • 1923
- 1. – Prime à la natalité. • 1923
- 2. – Tramways : scellements sur diverses propriétés pour supports de fils de trolley. • 1923
- 3. – Monuments historiques : nouvelle désignation des immeubles de la place Stanislas et de la place de la Carrière à classer monuments historiques. • 1923
- 4. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain à M. Masson. • 1923
- 5. – Octroi : déplacement du bureau n° 21. • 1923
- 6. – Adjudication des travaux de bitume et de pavage. • 1923
- 7. – Adjudication des travaux de démolition de la maison sise rue de Strasbourg n°83. • 1923
- 8. – Série officielle des prix de la ville : coefficients de majoration. • 1923
- 9. – Régularisations des promesses de ventes par monsieur et madame Villard, de diverses parcelles de terrain dépendant du domaine de Saurupt et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1923
- 10. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Metz. • 1923
- 11. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Blaise. • 1923
- 12. – Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons, alignements partiels : échange entre la ville et M. Roisin. • 1923
- 13. – Acquisition de l'immeuble Worms rue de la Salpétrière : indemnité pour occupation anticipée et remboursement. • 1923
- 14. – Modification des alignements généraux de la rue de Serre. • 1923
- 15. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'un immeuble sur les héritiers Lotz. • 1923
- 16. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'immeuble sur les héritiers Schlagdenhauffen. • 1923
- 17. – Marchés de gré à gré. • 1923
- 18. – Marchés de gré à gré. • 1923