19 février 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- Fête fédérale féminine de gymnastique à Monaco : demande de subvention. • 1923
- Enseignement technique : question relative à la nourriture des apprenties. • 1923
- 1. – Liquidation de la pension de M. Heitz. • 1923
- 2. – Liquidation de la pension de M. Bentz. • 1923
- 3. – Liquidation de la pension de M. Demarque. • 1923
- 4. – Liquidation de la pension de M. Lab. • 1923
- 5. – Octroi : remise sur les perceptions. • 1923
- 6. – Legs de M. Raimond Caen à la Ville de Nancy. • 1923
- 7. – Legs de M. Raimond Caen au bureau de bienfaisance et aux hospices civiles. • 1923
- 8. – Legs Pierre à l'œuvre du Bon-Lait. • 1923
- 9. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain, avenue de France. • 1923
- 10. – Hospices civils et Maison des orphelines : acquisition d'une parcelle de terrain dans les forêts des Vosges • 1923
- 11. – Gardes des promenades, contrôleurs-adjoints et peseurs-jurés de l'abattoir : barême des traitements. • 1923
- 12. – Dénomination d'une place publique Aimé-Morot. • 1923
- 13. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Goyheneix. • 1923
- 14. – Emprunt de 12 000 000 francs : fixation de l'annuité de remboursement et du nombre de centimes additionnels nécessaires à l'amortissement. • 1923
- 15. – Emprunt de 12 000 000 francs : imposition extraordinaire pour 1923. • 1923
- 16. – Emprunt de 620 000 francs : fixation de l'annuité de remboursement et du nombre de centimes additionnels nécessaires à l'amortissement. • 1923
- 17. – Crédits supplémentaires : exercice 1922. • 1923
- 18. – Règlement d'honoraires : vote d'un crédit d'urgence. • 1923