19 février 1923 • 1923 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1923
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 19. – Emploi du legs de Mme Gougenheim : vote d'un crédit d'urgence. • 1923
- 20. – Cote irrécouvrable. • 1923
- 21. – Cotes irrécouvrables. • 1923
- 22. – Maison alsacienne : travaux de réparations. • 1923
- 23. – Construction d'une école maternelle rue de Fontenoy. • 1923
- 24. – Construction d'une école dans le quartier de Bonsecours. • 1923
- 25. – Carnet scolaire de santé. • 1923
- 26. – Adjudication de l'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal, du bulletin administratif des comptes et budgets. • 1923
- 27. – Familles nombreuses : vœu relatif à la disposition d'encouragement national. • 1923
- 28. – Monument de la victoire. • 1923