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Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 4 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 6 manquants). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/1 (n° I/1 à I/3, II/1, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1, VII/2 à VII/5 manquants). Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, délibérations n° 2 à 3 (n° 1 manquant). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 411

Séance du 18 avril 1977 : compte rendu sommaire, délibération n° 2. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/5 à I/6 (non mentionnées dans l'ordre du jour), III/1, IV/4 à IV/8, V/1 à V/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/5, III/2 à III/6, IV/1 à IV/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/12, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 383

Séance du 17 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 28 février 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 12 mars 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations, n° S/1 à S/5 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/8, IV/1 à IV/11, V/1, VI/1, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2, IX/1 manquants). Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/3 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/6, IV/1, V/1 à V/4, VI/1 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/6 manquants). Séance du 21 mai 1975 : compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 311

Séance du 22 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/1 à I/-9, II/1 à II/5, III/1 à III/12, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VIII/1 à VIII/2. Séance du 11 février 1972 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° I/1, II/1 à II/5, III/1 à III/18, IV/1 à IV/8, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/3, S/1 à S/8. Séance du 25 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3, S/1 à S/9b (non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 21 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations S/1 à S/7 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/5, III/1 à III/6, IV/1, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/4 manquants). Séance du 1er juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/9 (n° I/1 à I/2, II/1, III/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/4, VI/1 manquants). Séance du 16 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/6 (n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/9, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/2 manquants). Séance du 11 octobre 1972 : compte rendu sommaire. Séance du 19 octobre1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 25 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 8 décembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/6, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/6, VII/1. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 306

I/2. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères, attribution des lots n° 3 et 5 : approbation du marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Exposition bijoux de Braque au musée des Beaux-Arts : ouverture de crédits relèvement du droit d'entrés de 2 à 3 F. pour la durée de l'exposition. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 1-2 et 3 juillet 2004 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 36
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-3. – Avenant n° 2 à la Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises- Versement de la subvention 2008. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 146
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales