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IV-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2,3,4 juillet 1992, organisée par l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-16. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les : 1, 2, 3 juillet 1993 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association les Vitrines de Nancy . • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 10
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 395 86 R 462. - Rue Marcel-Brot. Parcelle(s) : AZ 2-3, 12. Édification d'un bâtiment à usage de cabine de peinture. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 117-2

Séance du 27 juin 1975 (2e partie) : délibérations n° II/37, III/1 à III/4, III/7, III/10, III/12, III/15 (contient des plans) (n° I/1 à I/9, II/2, II/5 à II/8, II/10 à II/11, II/14 à II/17, II/ à II/36, II/38 à II/39, III/5 à III/6, III/8 à III/9, III/11, III/14, IV/1, V/1 à V/9, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/5, IX/1 à IX/10, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 364

Séance du 1er septembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 26 septembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/3, III/5 à III/12, VIII/1 (contient des plans) (n° I/1 à I/6, II/1 à II/2, III/4, IV/1, V/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/2, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 356

2. – Emprunt de 4 600 000 francs pour travaux de grosses réparations à l'École nationale des Beaux-Arts et à l'École régionale d'Architecture. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 525
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Propriété de la Foucotte : cession d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy à la société civile immobilière du Haut-de-Chèvre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Cession au syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois ou a son mandataire ou concessionnaire éventuel, de terrains inclus dans la périmètre de ZAC appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy à la S .C.I. résidence Saint-Sébastien : réajustement financier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Remplacement du grillage de la singerie du parc de la pépinière : marché de gré à gré à passer avec la société Laugel & Renouard. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Aménagement du quartier Donop cité judiciaire, détermination définitive de l'emprise de terrain à céder à l'État et au Département : détermination de la participation aux équipement généraux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot et d'une huitième classe à l'école maternelle Charlemagne : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales