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Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

714 W 10

Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1012 W 7

Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1012 W 12

1989, 17 mai - 1993, 1er décembre. • 1989-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

215 W 19

2005, 21 janvier - 2008, 4 janvier. • 2005-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 30

Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 14

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 17

Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : guide technique des recommandations architecturales et paysagères (avril 2004), rapport de présentation (juillet 2004), note succinte de présentation (octobre 2004). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 195

Rue du Pont-de-la-Croix (1992). Jardin Dominique-Alexandre-Godron (1993). Allée Charles-Laprévote (1995). Allée des Jardins-Fleuris (1997). Rue des Sifflets (1997). Allée Drouot (1998). Impasse de Beauregard (2002). Allée du Parc (2006). Allée du Lys-Rouge (2006). • 1998-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

955 W 62

Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 8

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 9

Rues Saint-Jean, Saint-Georges, du Haut-Bourgeois, de la Charité. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'étude, étude de réalisation, publication sur la réalisation de cent logements neufs en ville vieille réalisés par l'Office HLM et l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 7

Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 10

Commissions municipales de quartiers. – Stanislas-Meurthe et Saint-Fiacre, Trois-Maisons, Crosne-Vayringe : comptes rendus d'assemblées générales, de conseils d'administration, de bureau et de réunion, notes. Visites du maire : notes, correspondance. Association de défense des habitants de la zone Stanislas-Meurthe : correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 31

Quartier Meurthe-Canal : extrait du rapport de synthèse de l'étude historique des activités du secteur, enquête résorption de l'habitat insalubre, extrait du fichier SIRENE, relevés de propriétés, relevé des transactions immobilières, extraits des règlements du plan d'occupation des sols, listes des emplacements réservés, présentation des fichiers de la DGI. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

684 W 6

Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 13