• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Est Construction (S.C.I. place d'armes à Nancy). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

III/2. – Fourniture, livraison et mise à l'essai de régulateurs locaux de trafic, programme de maintenance 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 04/09/1983

2. – Société Lorraine d'H.L.M, construction de 68 logements quai de la Bataille à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 26/09/1983

I/1. – Désignation de 2 membres du conseil municipal à la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 26/09/1983

IV/2. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

S/2. – Subvention pour achats de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1983 à la Bibliothèque municipale. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/1. – Cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'immeuble 2, rue Albert-Lebrun. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/01/1984

I/2. – Prêt d'acompte de 10 000 000 F. à valoir sur le programme d'emprunts globalisé 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

VI/2. – Éxonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29 et 30 juin 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

VI/2. – Prolongation de la bourse de séjour accordée à M. Clive Getty par délibération du 27 juin 1983. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 12/11/1984

II/2. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, CAECL. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition d'une tondeuse à gazon. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

III/11. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy - 2, avenue du XXe Corps. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

II/2. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrière Solvay". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine relative à l'exploitation du musée Lorrain. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

VII/2. – Installation classée de M. Antoine Clément : usine de stockage de véhicules usagés, chemin du Crosne à Maxéville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 6, rue du Petit-Bourgeois. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier