• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

III-2. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2002 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

VII-2. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

I-2. – Convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine pour l'acquisition des terrains de Réseau Ferré de France Boulevard Lobau à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

III-7. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

I-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

III-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

III-5. – Versement de subvention Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

VI-2. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du CNFPT. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

IV-2. – Versement d'une subvention à la Mission locale en vue du dispositif d'insertion sociale des jeunes du Haut-du-Lièvre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

IX-2. – Convention de partenariat avec La Poste de Meurthe-et-Moselle pour la réalisation d'enveloppes prêt à poster . • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

2. – Autorisation de démolition de la tour étoile Marronnier rouge sise au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

IV-2. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle - Soutien au développement et à la promotion des métiers de l'artisanat. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier