Microfilms Microformes de sécurité Archives publiques F - Population Registres de population Sections 8 6e volume (1909) à 1 2e volume (1910). • 1909-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Mi 9/462 Sujet : population • recensement de population Type : microforme
Moyens généraux Enregistrements sonores Réunions d'élus Conseil municipal franco-allemand des élus de Nancy et Karlsruhe le 2 juillet 2017 à Nancy : restitution des ateliers en séance plénière. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 964 W 62 Sujet : élu Type : document audiovisuel
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1967 21/03/1967 3. – Construction du port de Frouard : demande de participation de la Ville de Nancy à la garantie des emprunts à contracter par la chambre de commerce et d'industrie. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 100 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1970 12/02/1970 3. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent 55, rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 103 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 16/11/1973 III/3. – Cession à M. le Docteur Grandpierre d'une parcelle de terrain sise chemin du Haut-de-Chèvre à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 111 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1973 06/12/1973 IV/3. – Avenue du Carmel : cession à la société civile Immobilière Ferme Drouot d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 111 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1974 04/04/1974 III/3. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 112 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1975 24/01/1975 I/3. – Terrain de la Drague à Malzéville : cession d'une parcelle de terrain à M. Charette. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 114 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1975 28/11/1975 II/3. – Installation d'un matériel de microfilmage à l'usage de l'état civil : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 116 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2003 31/03/2003 II-3. – Acquisition d'une emprise de terrain situé à l'angle de la rue Jeanne d'Arc et de l'avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 708 W 17 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2005 27/06/2005 XVI-3. – Mise à disposition d'un terrain rue du Crosne à l'association ORPHEOPOLIS. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 83 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2005 07/11/2005 IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 89 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2006 06/11/2006 III-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 113 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2007 05/02/2007 XI-3. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 124 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2007 25/06/2007 IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 136 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2007 12/11/2007 VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 5ème phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 141 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2008 21/01/2008 II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 149 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2012 30 janvier 2012 III-12 . – Aménagement de l'espace Thiers : avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1049 W 1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1946 30 août 1946 3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 516 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 14/05/1979 VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération