• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

9. – Réfection de la couverture de l'église Saint-Léon : adjudication de travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

10. – Réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1933
• 2 août 1933

11. – Fixation de redevances pour occupation du domaine privé de la Ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 août 1933

12. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue Pierre-de-Blarru. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1933
• 2 août 1933

13. – Déclassement d'une partie du chemin de Prébois. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 août 1933

14. – Comité d'aide et d'assistance aux réfugiés d'Allemagne : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1933
• 2 août 1933

15. – Remboursement anticipé d'emprunts contractés pour le compte de l'État. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

16. – Locations de propriétés communales. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

17. – Caisse de crédit municipal : règlement intérieur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

18. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1934. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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19. – Demande de création d'emplois dans les écoles communales. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

20. – Nominations aux emplois devenus vacants dans les écoles primaires élémentaires. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

21. – Construction d'égouts collecteurs : raccordement à l'égout de la rue Saint-Georges. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

22. – Modification d'alignements généraux de la rue Isabey : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

23. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

24. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

25. – Cession de matériaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 2 août 1933

26. – Location d'un entrepôt destiné à abriter les baraques de la foire de mai. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

27. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 août 1933

28. – Réfection du pavage des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas : crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier