• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/10. – Avenant n° 3 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 19/12/1988

IV/3. – Agent cité à comparaître devant le tribunal de police correctionnelle. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°VII/3. – Contrat de directeur de la musique à l'Opéra. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 11/02/1991

II-3. – Subvention à l'Association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 27/05/1991

IV-3. – Fonds de concours à la Faculté de Pharmacie pour travaux de gros entretien. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 30/09/1991

III-3. – Indivision Solvay - Cession à Solorem de diverses emprises. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 27/04/1992

II-3. – Cession de terrains sis avenue Pinchard à la SA Majorelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 05/07/1993

VIII-3. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 08/07/1995

DA-3. – Adhésion à l'association Fonds local emploi solidarité. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

AG-3. – Adhésion à l'Association pour l'Etude des liaisons fluviales Seine Est de la France. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

AG-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société française d'arboriculture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

AGP-3. – Participation à des clubs d'utilisateurs de logiciels informatiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

AC-3. – Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AGP-3. – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 07/07/1998

X-3. – Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 28/09/1998

II-3. – Cession d'un ensemble immobilier à réhabiliter rue des Cristalleries. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 26/10/1998

VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Laïque des Cordeliers. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

VII-3. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier