• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 16/05/1974

III/3. – Restauration d'un parc de stationnement souterrain de l'opération à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

III/3. – Ancien sentier du Chaudron : cession à divers propriétaires riverains. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

V-3. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Pôle Verrier. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

III-3. – Soutien à la production discographique - Centre régional des musiques actuelles. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

VIII-3. – Attribution d'une subvention a une association organisant des activités périscolaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

IV-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

IV-3. – Pôle de Services Publics à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

II-3. – Attribution d'une subvention à l'association Olympique Haussonville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 19/09/2005

VII-3. – Attribution de subvention à des associations de musiques actuelles. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux Semaines françaises à Karlsruhe. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

VI-3. – Convention dans le cadre de la mise à disposition du Théâtre de Mon Désert. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

VIII-3. – Fixation des modalités de la Journée de solidarité à la Ville de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

VI-3. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

VII-3. – Attribution d'une subvention à l'association La Semaine des As. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

I-3. – Installation de fontaines à boire dans les écoles élémentaires - Demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2013
• 27 mai 2013

II-3 . – Pacte Adhésion à l'Atelier Santé Ville Plateau • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 23 février 2015

II-3 . – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 janvier 2020

I - 3. – Attribution d'une subvention à l'association des utilisateurs du centre social La Clairière. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 juillet 2020

I - 3. – Réitération de garantie d'emprunt à Présence Habitat • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier