• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

39. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

40. – Demande de bourse à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

41. – Demande de bourse à l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

42. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 3e liste de 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

1. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : résultats de l'enquête parcellaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

2. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : autorisation d'ester en justice. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

3. – Marchés sur appels d'offres. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

4. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

5. – Octroi : perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

6. – Eau de Moselle : demande de réduction de prix pour le Lido. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

7. – Bureau d'octroi de la rue de Strasbourg : renouvellement de bail. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

8. – Eau de Moselle : fourniture de courant aux turbines de Messein, avenant à la convention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

9. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

10. – Acquisitions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

11. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

12. – Construction d'un tronçon d'égout chemin du Haut-de-Chèvre. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

13. – Hospices civils : legs de Mademoiselle Couval Marie-Eugènie. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

15. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

16. – Aménagement de nouvelles classes au lycée Henri-Poincaré : approbation du devis et ouverture de crédit. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier