• Mémoire, intégration et droits de l'Homme
• Soutien aux associations
• Dossiers de suivi et de subvention (par association)

A. • 1988-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Mémoire, intégration et droits de l'Homme
• Soutien aux associations
• Dossiers de suivi et de subvention (par association)

A. • 1989-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

3. – Restauration de l'éclairage public : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 13 avril 1951

3. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 juillet 1952

3. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'Est. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 29 août 1952

3. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre les Etablissements Laffly. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

3. – Élection d'un membre extra-municipal à la commission du théâtre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

3. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 27/11/1967

3. – Subvention à l'Union départementale de la confédération générale du travail. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 02/12/1968

3. – Construction d'une piscine à Gentilly : emprunt de 1 600 000 F. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

3. – Création de recette pour travaux de photocopies à la bibliothèque municipale. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

VII/3. – Legs de M. Henri-Georges Corniaux à la Ville de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

V/3. – Cession d'un droit tréfoncier à la société J. Martin et Cie. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 16/02/1971

S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

II/3. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation d'un avenant. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

X/3. – Bourses d'études à quatre étudiants grecs. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

S/3. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier